Augmentation des impôts sur le gain en capital, on vend tout ?

Après quelques années de rumeurs, le gouvernement fédéral a finalement annoncé une augmentation du taux d’inclusion du gain capital de 50 % à 66 et 2/3 % pour les gains de plus de 250 000 $ par un particulier dans une même année, sur tous types de placements.

Pour les gains réalisés dans une société, le taux passe directement à 66 et 2/3 % dès le premier dollar. Cette mesure affectera directement notamment les médecins et autres professionnels dont les activités, et les placements, sont fait par l’entremise d’une société.

Ces nouvelles règles entreront en vigueur le 25 juin 2024 si le projet de loi est accepté.

Les textes législatifs n’étant donc pas encore produits, il reste plusieurs d’éléments à confirmer. Nous commentons donc ici sous toutes réserves.

Voici donc nos réflexions préliminaires.

Devriez-vous vendre tous vos actifs afin d’économiser de l’impôt ? Einstein donne la réponse...

Si vous avez actuellement un gain capital important sur des placements, il pourrait être tentant de liquider le tout avant le 25 juin. Est-ce la bonne décision ?

Un calcul s’impose.

D’abord, si vous réalisez moins de 250 000$ en gains durant l’année – vente de votre résidence secondaire, d’un plex ou de titres dans un portefeuille de placement par exemple – rien ne change pour vous.

Si vos gains dépassent 250 000$ dans l’année, voici ce que vous devez considérer. En supposant un taux de rendement anticipé de 7 % sur les actions et une attribution au 2/3 de ce rendement au gain capital et 1/3 au dividende, selon les données historiques¹, le taux d’appréciation du capital qui nous intéresse est 2/3 * 7 % = 4,69 %.

Si vous réalisez le gain aujourd’hui vous économiserez de l’impôt, mais vous paierez cet impôt aujourd’hui plutôt dans un distant futur. La conséquence ? Moins d’argent sur lequel les rendements composés peuvent s’accumuler. Voici une démonstration hypothétique dans le tableau ci-bas.

Albert Einstein avait qualifié l’intérêt composé de 8e merveille du monde, et avec raison. Malgré une facture d’impôt plus importante, l’effet du rendement composé est assez puissant pour qu’après 10 ans vous soyez avantagé. L’effet est encore plus puissant 20 ou 30 ans plus tard.

La réponse préliminaire est donc : si vous pensiez vendre votre placement dans les prochains 10 ans et réaliser plus de 250 000 $ de gain capital dans une même année, il pourrait être avantageux de cristalliser le gain avant le 25 juin. Sinon, il est probablement plus avantageux de ne prendre aucune action et laisser le rendement composé faire sa magie.

N’oubliez pas que si vous avez 40 ans, votre horizon de placement/retraite est d’environ 50 ans. Même le retraité moyen a encore un horizon de placement de plusieurs décennies. Si vous avez un bon placement – un FNB diversifié, par exemple – vous n’avez aucune raison de le liquider dans les prochains 10 ans.

Les placements dans une société

Le scénario précédent concernait les placements détenus par un particulier. Qu’en est-il des placements détenus par l’entremise d’une société ? Ces dernières ne bénéficient malheureusement pas de l’exemption du premier 250 000$. Elles sont donc imposées dès le premier dollar réalisé.

Le calcul est aussi plus complexe, car il doit prendre en compte l’imposition de la société, mais aussi de l’actionnaire. Puisque chaque cas est unique et dépend de la situation financière de la société et de son actionnaire, votre conseiller devra faire cette analyse pour vous.

Vos placements indiciels Archer, encore plus efficaces !

Comme discuté ci-haut, l’effet de croissance à long terme est plus avantageux que l’impôt que vous pourriez épargner en vendant vos actifs aujourd’hui. La clé est un faible taux de roulement dans votre portefeuille et de réaliser les gains très rarement.

Bonne nouvelle : vos placements Archer sont composés de ces types de placements à faible taux roulement grâce à la gestion indicielle passive ! Cette dernière déclenche très peu de gain capital, ce qui favorisera l’effet long terme du rendement composé et le report d’impôt pour atteindre le résultat démontré dans l’analyse ci-haut.

La planification financière : au cœur de votre stratégie de placement

Chaque investisseur a une situation personnelle, financière et fiscale qui lui est propre. Seul un planificateur financier certifié, appuyé par une équipe de gestionnaires de portefeuille d’expérience peut assurer que votre stratégie de placement est optimale et tient compte du traitement fiscal des différentes formes de revenus. Parlez-en donc à votre conseiller !

[1] S&P 500 Dividend Aristocrats: The Importance of Stable Dividend Income. S&P Global, 19 septembre 2023