Allégez votre facture d'impôt avec les fonds négociés en bourse

Billet
Richard Morin

Richard Morin

Date de la dernière mise à jour :
11
September
2017
Date de la dernière mise à jour :
September 11, 2017

Le printemps, saison du sirop d’érable, des lapins de pâques…et des impôts. Si le traditionnel repas à la cabane à sucre et le chocolat de pâques vous alourdissent, les fonds indiciels négociés en bourse (FNB) peuvent vous aider à alléger votre facture d’impôt. Comment?

Les FNB sont fiscalement efficaces

D’abord, une explication sur la fiscalité des fonds – que ce soit des fonds mutuels ou des fonds négociés en bourse. Puisque ce sont des fiducies, ils ne sont pas imposés, à condition de distribuer à leur détenteurs tous les revenus de placement réalisés en cours d’année : gains en capital, dividendes et intérêt. C’est plutôt le détenteur qui doit payer l’impôt sur ces revenus.

L’avantage d’une stratégie indicielle

Outre le fait qu’ils génèrent des rendements supérieurs à la grande majorité des fonds gérés « activement », les FNB indiciels transigent beaucoup moins les titres qu’ils détiennent et distribuent donc nettement moins de gains en capital annuellement, ce qui permet de reporter l’impôt. En fait, un FNB indiciel peut détenir un titre en portefeuille littéralement pendant des décennies. L’investisseur qui détient ce même FNB à long terme (certains FNB ont plus de 20 ans) aura le temps de marier ses enfants avant de réaliser le gros des gains en capital sur son placement!

Les FNB ne vous refilent pas les gains en capital déclenchés par les autres détenteurs

Une autre différence importante entre les FNB et les fonds mutuels leur permet de reporter les gains en capital. En effet, lorsque le détenteur d’un fonds mutuel revend ses unités, c’est le fonds lui-même qui les rachète. Le fonds doit alors vendre des titres en portefeuille pour générer les liquidités qui lui permettront de racheter ces unités. Les gains réalisés à la vente de ces titres seront distribués aux détenteurs en fin d’année, ce qui augmentera leur revenu imposable. Notez que ce celui qui a déclenché ces gains en vendant ses unités en cours d’année ne recevra pas de distribution imposable (bien qu’il puisse devoir déclarer un gain en capital à la vente de ses unités; personne n’y échappe!).

Dans le cas d’un FNB, lorsque le détenteur vend ses unités, elles sont achetées par un autre investisseur en bourse, pas par le FNB. Il n’y a donc pas de gains réalisés par le FNB et aucun impact fiscal pour les autres détenteurs. Bien entendu, le vendeur devra déclarer son propre gain en capital, comme dans le cas d’un fonds mutuel.

Réaliser vos pertes pour diminuer vos impôts

Les FNB indiciels permettent aussi de prendre avantage d’opportunités de cristalliser des pertes fiscales sans modifier de façon fondamentale la composition du portefeuille. L’investisseur pourra alors utiliser ces pertes fiscales afin de récupérer l’impôt payé sur des gains en capital d’années précédentes ou pour éviter d’en payer dans le futur.

Comment est-ce possible? Disons que vous avez un investissement de $50 000 dans un FNB qui est en baisse de 15% suite à une correction de marché. Vous pouvez vendre ce FNB et simultanément acheter un autre FNB qui réplique un indice similaire (mais pas identique puisqu’il s’agirait alors d’une « perte apparente » qui serait refusée par les autorités fiscales). Vous aurez ainsi réalisé une perte fiscale de $7 500 (15% de $50 000) tout en gardant intacte la répartition d’actifs de votre portefeuille. Par exemple, on peut vendre des actions de XIU (iShares S&P/TSX 60 Index ETF) pour les remplacer par VCE (Vanguard FTSE Canada Index ETF).

Répartition des FNB parmi vos différents comptes

La répartition des FNB parmi vos différents comptes (REER, CÉLI, compte régulier, compte de compagnie) aura aussi une incidence sur votre rendement après impôt. D’une part, les dividendes, les intérêts et les gains en capital n’ont pas le même traitement fiscal. Ainsi en général, mieux vaut détenir les actions dans un compte régulier (ou les gains en capital sont moins imposés) que dans un compte enregistré ou tous les éventuels retraits constituent du revenu imposable.

D’autre part, les investissements à l’étranger sont généralement assujettis à des retenues à la source sur les dividendes versés. Ces retenues à la source varient selon le pays et le type de compte. Par exemple, il est préférable de détenir les actions américaines dans un REER (ou elles sont exemptes de retenue à la source) plutôt que dans un CÉLI (ou la retenue à la source sera de 15%). On peut trouver un excellent outil de référence dans ce domaine sur le site de BlackRock.

La répartition de vos FNB parmi vos comptes devra donc prendre en considération ces facteurs ainsi que votre horizon de placement et l’évolution prévisible de votre taux d’imposition à travers le temps.

Alternativement, votre conseiller financier pourra structurer correctement votre portefeuille et collaborera au besoin avec votre comptable.